2014

 - Séance du 7 février 2014 :

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le budget primitif de 2014

Aménagement forestier de la forêt communale indivise de Castet et de Louvie-Juzon

Demande du Service de Soins Infirmiers à Domicile de la Vallée d'Ossau

Règlement intérieur de la Bibliothèque

Tourbière 2014

Avenant au contrat de fortage avec la carrière de Louvie-Juzon

Emplacement réservé n°4 du Plan Local d'Urbanisme

 

- Séance du 05 Avril 2014

PV d'installation du Conseil Municipal

Délégations consenties au Maire

 

- Séance du 14 Avril 2014

Election des délégués aux syndicats intercommunaux

Election d’un représentant à l’Association de Maintien à Domicile des Personnes Agées de la Vallée d’Ossau

Fixation des indemnités du maire et des adjoints

Constitution des commissions municipales

Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O)

Délibération du Conseil Municipal fixant le nombre des membres du Conseil d’administration au CCAS et précédant à l’élection de l’assemblée générale.

Commission communale des impôts directs

Désignation du correspondant défense et sécurité

Election d’un représentant au Conseil d’Administration de la maison de retraite d’Argelas

 

Séance du 28 Avril 2014

Approbation du procès-verbal du 14 avril 2014

Fixation du taux des impôts locaux 2014

Subventions aux associations 2014

Tarif des prestations communales 2014

Tarif des bacades 2014

Répartition de la prime à l’herbe 2013

Election de référents

Indemnités de fonctions des conseillers municipaux délégués

 

Séance du 10 Juin 2014

Approbation du procès-verbal du 28 avril 2014

Acquisition de mobilier pour la bibliothèque

Emplois d’été 2014

Remplacement d’agents momentanément indisponibles

Mise à disposition de salles

 

Séance du 04 juillet 2014

Approbation du procès-verbal du 10 juin 2014

Proposition de la Société SFR

Recrutement d’un agent non titulaire pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.

Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

 

Séance du 01 septembre 2014

Caractère d’urgence

Affaire Aygue Blanque – Autorisation pour ester en justice

 

Séance du 05 septembre 2014

 Approbation du procès verbal du 04 juillet 2014

approbation du procès verbal du 01 septembre 2014

Modification des statuts de la Communauté des Communes de la Vallée d'Ossau

Concessions au Cimetière

Demande de subventions de l'Etoile Sportive Arudyenne  

Séance du 30 septembre 2014

Caractère d’urgence

Reversement à la commune d’une fraction de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité par le SDEPA.

 

Séance du 03 octobre 2014

Approbation du procès-verbal du 5 septembre 2014

Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2014

Fixation du taux de la taxe d’aménagement

Sécurisation de la circulation au centre bourg

Bureau de poste de Louvie-Juzon

Séance du 7 novembre 2014

Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2014

Groupement de commandes pour travaux de voirie pour les années 2015/2016

Désignation d’un représentant de la commission d’appel d’offres communale à la Commission d’Appel d’Offres du groupement

Inscription à l’état d’assiette 2015

Inscription à l’état d’assiette 2015 – Forêt indivise Castet – Louvie-Juzon

Nouvelle convention d’adhésion au Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques pour la prestation Santé au Travail

Modification des Statuts du Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques

Demande de subvention pour création de chemins piétonniers

Contrat d’Accompagnement à l’Emploi Immersion

Délégation pour ester en justice

Demande de subvention pour la création d’un abribus

Séance du 12 décembre 2014

 Dissolution de la Caisse des Ecoles – Réintégration des résultats dans le budget communal

ELECTRIFICATION RURALE – Programme « ECLAIRAGE PUBLIC (SDEPA) – Communes rurales